Comment fonctionne une assurance emprunteur ?

Pour un projet d’acquisition immobilière, les futurs acquéreurs ont généralement recours à un emprunt ; dans le cadre de cet emprunt, l’organisme prêteur (la banque) exige quasi systématiquement de son client qu’il souscrive une assurance avant de lui octroyer son prêt. Cette assurance permet à la banque d’être remboursée même si l’emprunteur ne peut plus payer ses mensualités en cas de décès, d’invalidité ou d’incapacité.

Faut-il obligatoirement s’assurer auprès de son organisme prêteur ?

Le plus souvent, la banque propose à l’emprunteur de souscrire un contrat assurance emprunteur au moment de la souscription de leur contrat de crédit. Il peut paraître plus facile de souscrire une assurance directement auprès de l’organisme qui octroie le crédit. Mais souscrire un contrat d’assurance dans un autre organisme (par exemple chez un assureur spécialisé) est en fait souvent plus intéressant : en faisant jouer la concurrence, les tarifs sont en effet souvent bien plus attractifs et les offres plus intéressantes. Ceci est possible à condition que le contrat pris à l’extérieur ait un niveau de garantie au moins équivalent à celui de la banque

Dans le cas où le souscripteur a déjà signé un contrat d’assurance avec sa banque et se rend compte qu’une offre externe lui correspond mieux, pas d’inquiétude : le contrat est résiliable à tout moment au cours des douze mois qui suivent sa signature, en respectant un préavis de 15 jours (loi Hamon). Passé ce délai de douze mois, la résiliation reste possible une fois par an, à date d’échéance du contrat, mais avec un préavis de deux mois avant la date annuelle de renouvellement du contrat (loi Bourquin).

Dans les deux cas, une équivalence de garantie du nouveau contrat avec celui – initial – de la banque est requis.

Quels sont les aléas/sinistres couverts par une assurance emprunteur ?

En fonction du niveau de garantie choisi, l’assurance couvre un nombre d’aléas plus ou moins important. Dans la très grande majorité des cas, elle couvre le potentiel décès de l’emprunteur ou une perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA). D’autres garanties pourront s’ajouter en fonction de ce qu’exigera la banque : il existe des garanties couvrant l’invalidité permanente totale (IPT), l’invalidité permanente partielle (IPP), l’incapacité temporaire de travail (ITT). Il existe aussi, dans certains contrats, des garanties optionnelles comme la perte d’emploi. L’emprunteur devra choisir l’offre en fonction de son budget et des sinistres qu’il souhaite garantir, mais aussi et surtout en fonction du niveau de garantie exigé par sa banque.

Est-il possible d’assurer deux personnes dans le cas d’un co-emprunt ?

Dans le cas où le contrat de crédit est signé par deux personnes, il est possible de souscrire une assurance qui protège les deux co-emprunteurs. Il suffira d’établir avec l’assurance la part du capital pour laquelle chaque co-emprunteur sera couvert : on parle de quotités Il est possible d’assurer à chaque co-emprunteur le remboursement de la totalité de l’emprunt dans le cas du décès de l’un des deux co-emprunteurs : chaque co-emprunteur sera donc couvert à 100%. Il existe aussi des couvertures à 50%, ce qui signifie que le co-emprunteur devra s’acquitter de la moitié du remboursement et que l’assurance prendra l’autre moitié en charge. Sur le même principe, on trouve des quotités à 80% pour l’un et 20% pour l’autre. L’essentiel est que la totalité des quotités soit au moins égale à 100%, quelle que soit la répartition choisie.